Mentions légales
Maison du Tapis
639 Chemin Saint-Jean de Malte
13290 Aix-en-Provence
E-mail : maisondutapis13@gmail.com
Statut juridique : Entreprise Individuelle
SIRET : 913 458 238 00015
Hébergeur
Le présent site est hébergé par Wix.com Ltd.
Adresse : 35-37, Rue Berthollet, 94110 Arcueil, France
Téléphone : +33 (0)1 49 69 18 50
Site hébergé par Wix.com.
Autorité de contrôle
En matière de protection des données personnelles, l'autorité de contrôle compétente est la :
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)
3 Place de Fontenoy – TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
France
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, icônes, mise en page, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation préalable de Maison du Tapis est interdite.
Responsabilité
Maison du Tapis s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, celles-ci sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Maison du Tapis ne pourra être tenue responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone et message) sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes des visiteurs.
Ces informations ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
-
droit d'accès ;
-
droit de rectification ;
-
droit d'effacement ;
-
droit d'opposition ;
-
droit à la limitation du traitement ;
-
droit à la portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
Maison du Tapis
E-mail : maisondutapis13@gmail.com
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d'audience.
Lors de votre première visite, un bandeau d'information vous permet d'accepter, de refuser ou de personnaliser l'utilisation des cookies non essentiels.
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur ou le gestionnaire de cookies du site.
Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (ODR), accessible à l'adresse suivante :
http://ec.europa.eu/consumers/odr/
En tant que consommateur, vous avez la possibilité d'utiliser cette plateforme pour tenter de résoudre un litige.
Toutefois, Maison du Tapis n'est ni disposée ni tenue de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du présent site est soumis à la compétence des juridictions françaises.
